Contribuer au développement et au maintien de la qualification en agriculture biologique en production de légumes, petits fruits, plantes à parfum, aromatiques et médicinales, fruits à pépins et à noyau (pommes, abricots, cerises et griottes, pêches et nectarines, poires et coings, prunes et prunelles), fruits à coque comestibles (amandes, noix de cajou, châtaignes, noisettes, pistaches, noix communes), apiculture et transformation à la ferme (hors vin).
Exploitants agricoles exerçant à titre individuel ou dans un cadre sociétaire, ou en CUMA, Associations, organisme de réinsertion sans but lucratif, établissement d’enseignement et de recherche exerçant une activité agricole.
Contribuer au développement et au maintien de la qualification en agriculture biologique en production de légumes, petits fruits, plantes à parfum, aromatiques et médicinales, fruits à pépins et à noyau (pommes, abricots, cerises et griottes, pêches et nectarines, poires et coings, prunes et prunelles), fruits à coque comestibles (amandes, noix de cajou, châtaignes, noisettes, pistaches, noix communes), apiculture et transformation à la ferme (hors vin).
Le règlement d’intervention est applicable du 6 février 2023 au 31 mars 2028. Les dossiers pour l’année en cours sont à déposer sur l’année civile (soit jusqu’au 31 décembre de l’année en cours).